Épidémie de Covid-19 : documents ressources

Rentrée 2020

• Projet de loi autorisant la prorogation de l’état d’urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire (Assemblée nationale, 21/10/2020)
• Circulaire : consignes sanitaires applicables dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire en zone de couvre-feu (DGESIP, 18/10/2020)
• Décret prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de Covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire (ministère des Solidarités et de la santé, 17/10/2020)
• FAQ du ministère de l'Intérieur (ministère de l'Intérieur, 17/10/2020)
• Visuels de sensibilisation à destination des étudiants (Service d'information du Gouvernement, 9/10/2020)
• Circulaire relative au renforcement du télétravail dans la fonction publique de l'Etat (ministère de la Transformation et de la fonction publiques, 7/10/2020)
• Circulaire : Renforcement des consignes sanitaires en zones d’alerte renforcée et maximale dans l’enseignement supérieur (MESRI, 05/10/2020)
• Communiqué : Mesures sanitaires en zones d’alerte renforcée et maximale (MESRI, 05/10/2020)
• Catalogue des outils de communication Covid-19 (Santé Publique France, 10/2020)
• Plan rentrée 2020 (DGESIP, 26/09/2020)
• FAQ Covid-19 pour les établissements d'enseignement supérieur (DGESIP, 25/09/2020)
• Circulaire : Orientations pour les opérateurs du MESRI relatives à la préparation de la rentrée universitaire 2020 (MESRI, 7/09/2020)
• Fiches pratiques de rentrée de la DGESIP (6/09/2020, DGESIP)
• Avis du Conseil scientifique  Covid-19 : Stratégies et modalités d'isolement (Ministère des Solidarités et de la santé, 3/09/2020)
• Kit de communication Covid-19 (3/09/2020, Santé Publique France)
• Circulaire du Premier ministre  relative à la prise en compte dans la fonction publique de l'Etat de l'évolution de l'épidémie de Covid-19 (1/09/2020)
• Protocole national pourassurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face au Covid-19 (ministère du Travail, 31/08/2020)
• Avis du Haut conseil de la santé publique relatif à l’adaptation de la doctrine du HCSP et des mesures barrières et au port de masque, dans les lieux clos recevant du public (notamment dans les établissements d’enseignement supérieur) (HCSP, 20/08/2020)
• Circulaire : Accueil des étudiants internationaux (DGESIP, 17/08/2020)
• Circulaire : Orientations pour les opérateurs du MESRI relatives à la préparation de la rentrée universitaire 2020 (MESRI, 6/08/2020)
• Vademecum : Préconisations sur les conditions d’ouverture des bibliothèques dans les établissements relevant du MESRI à la rentrée universitaire 2020-2021  (DGESIP, 6/08/2020)
• Décret n° 2020-953  précisant pour la rentrée universitaire 2020-2021 les conditions d'accès des étudiants dans les formations d'enseignement supérieur en l'absence des diplômes requis (Gouvernement, 31/07/2020)
• Décret n°2020-911 modifiant le décret n° 2020-860 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de Covid-19 (Gouvernement, 27/07/2020)
• Questions-réponses sur les visas et le séjour des étudiants internationaux (24/07/2020)
• Flyers étudiants internatioaux FR-EN-ES (Campus France)

Déconfinement

• Décret n° 2020-953  précisant pour la rentrée universitaire 2020-2021 les conditions d'accès des étudiants dans les formations d'enseignement supérieur en l'absence des diplômes requis (Gouvernement, 31/07/2020)
• Décret n°2020-911 modifiant le décret n° 2020-860 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de Covid-19 (Gouvernement, 27/07/2020)
• Avis et recommandations du Haut conseil de la santé publique concernant l'organisation de la rentrée 2020 en cette période de crise sanitaire  (HCSP, 7/07/2020)
• Circulaire : précisions concernant la délivrance des visas et l'accès au territoire (DGESIP, 7/07/2020)
• Recommandation du Conseil de l'UE concernant la restriction temporaire des déplacements non essentiels vers l'UE et la possible levée de cette restriction (Conseil de l'UE, 30/06/2020)
• Circulaire relative à la prolongation des contrats doctoraux, certains contrats d'ATER et contrats de recherche affectés par le Covid-19 (MESRI, 26/06/2020)
• Fiche pour accompagner les établissements dans la préparation de leurs enseignements (MESRI, 19/06/2020).
• Décret n°2020-724 modifiant le décret n°2020-663 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de Covid-19 (ministère des Solidarités et de la santé, 14/06/20)
• Communiqué : réouverture progressive des frontières (MEAE / ministère de l’Intérieur, 12/06/2020)
• Circulaire : Orientations pour les opérateurs MESRI relatives à la préparation de la rentrée universitaire 2020 (MESRI, 11/06/2020)
• Recommandations en matière de paiement à distance des droits d’inscription et de la CVEC (MESRI, 09/06/2020)
• Décret n°2020-663 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de Covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire (ministère des Solidarités et de la santé, 31/05/2020)
• Décret n°2020-548 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de Covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire (ministère des Solidarité et de la santé, 25/05/2020) + Courrier d'accompagnement du décret
• FAQ de déconfinement relative au handicap (Secrétariat d'Etat chargé des personnes handicapées, mise à jour le 12/06/2020)
• Protocole sanitaire pour l'organisation d'examens et concours (MESRI, 18/05/2020)
• Loi n°2020-546 prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions (11/05/2020)
• Protocole national de déconfinement pour les entreprises pour assurer la santé et la sécurité des salariés (ministère du Travail, 9/05/2020)
• Communiqué : Les CFA et CFC pourront de nouveaux accueillir leurs apprentis et stagiaires à compter du 11 mai (Gouvernement, 7/05/2020)
• Projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face à l'épidémie de Covid-19 (Assemblée nationale, 7/05/2020)
• Circulaire : Instruction relative à la mise en oeuvre territoriale du déconfinement à compter du 11 mai 2020 (Premier Ministre, 6/05/2020)
• Décret n°2020-521 définissant les critères permettant d'identifier les salariés vulnérables et pouvant être placés en activité partielle (5/05/2020)
• Circulaire : Préparation du déconfinement dans les établissements relevant du MESRI (MESRI, 5/05/2020)

Textes législatifs et règlementaires généraux

• Décret n°2020-724 modifiant le décret n°2020-663 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de Covid-19 (ministère des Solidarités et de la santé, 14/06/20)
• Décret n° 2020-663 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire (ministère des Solidarités et de la santé, 31/05/2020)
• Loi n°2020-546 prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions (11/05/2020)
• Décret n°2020-548 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire (ministère des Solidarité et de la santé, 11/05/2020)
• Projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face à l'épidémie de Covid-19 (Assemblée nationale, 7/05/2020)
• Décret n°2020-521 définissant les critères permettant d'identifier les salariés vulnérables et pouvant être placés en activité partielle (5/05/2020)
• Loi organique n°2020-365 d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19 (30/03/2020)
• Décret n°2020-370 complétant le décret n°2020-293 du 23 mars 2020 (30/03/2020)
• Décret n°2020-293 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de Covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire (23/03/2020)
• Loi n°2020-290 d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19 (23/03/2020)
• Décret n°2020-273 relatif aux missions des services de santé universitaires dans le cadre de la lutte contre le virus Covid-19 (MESRI, 18/03/2020)
• Complément à l'arrêté portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus Covid-19  (ministère des Solidarités et de la santé, 17/03/2020)
• Arrêté portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus Covid-19 (ministère des Solidarités et de la santé, 14/03/2020)

Continuité pédagogique

• Plan de continuité pédagogique (DGESIP, mise à jour le 19/05/2020)
  • Fiche 1 : Enseigner à distance
  • Fiche 2 : Environnement et ressources des enseignements à distance
  • Fiche 3 : Services proposés par RENATER
  • Fiche 4 : Direction d'études
  • Fiche 5 : Diversifier les modalités d'examen
  • Fiche 6 : Evaluer et surveiller à distance (mise à jour le 19/05/2020)
  • Fiche 7 : Adaptation des conditions de scolarité
  • Fiche 8 : Stages (mise à jour le 19/05/2020)
  • Fiche 9 : Les ressources documentaires en ligne et à distance
  • Fiche 10 : Hybrider la formation dans un contexte restreint (mise à jour le 19/05/2020)
  • Fiche 22 : Plan de continuité pédagogique et RGPD
• Fiche pour accompagner les établissements dans la préparation de leurs enseignements (MESRI, le 19 juin 2020)
• Communiqué : Mise à disposition des CFA et des organismes de formation d'outils et de contenus pédagogiques à distance permettant de garantir la continuité de l'activité de formation (ministère du Travail, 23/03/2020)
• Communiqué : EdTech France se mobilise pour la continuité pédagogique et page web dédiée (EdTech France, 17/03/2020)
• Communiqué : Openclassrooms se mobilise pour la continuité pédagogique et page web dédiée (Openclassrooms)

Apprentissage et formation continue

• Communiqué : Les CFA et CFC pourront de nouveaux accueillir leurs apprentis et stagiaires à compter du 11 mai (Gouvernement, 7/05/2020)
• FAQ Apprentissage (ministère du Travail, 06/04/2020)
• Ordonnance n°2020-387 portant  mesures d'urgence en matière de formation professionnelle (ministère du Travail, 01/04/2020)
• Décret n°2020-373 relatif à la rémunération des apprentis et portant diverses adaptations de la partie réglementaire du Code du travail relatives à l'apprentissage (ministère du Travail, 31/03/2020)
• Décret n°2020-372 portant diverses dispositions relatives à l'apprentissage (ministère du Travail, 30/03/2020)
• Communiqué : Mise à disposition des CFA et des organismes de formation d'outils et de contenus pédagogiques à distance permettant de garantir la continuité de l'activité de formation (ministère du Travail, 23/03/2020)
• Communiqué : Une mobilisation de tous pour que l'activité de formation soit maintenue (ministère du Travail, 17/03/2020)
• Communiqué : Précisions sur l'activité des CFA et des organismes de formation (ministère du Travail, 13/03/2020)

Mobilité internationale

• Plan de continuité pédagogique (DGESIP, mise à jour le 19/05/2020)
  • Fiche 12 : Droit à la bourse Erasmus + 
  • Fiche 13 : Maintien du bénéfice de l'aide à la mobilité internationale (mise à jour le 19/05/2020)
  • Fiche 20 : Situation des étudiants en mobilité à l'étranger
  • Fiche 21 : Prolongation des documents de séjour
• Circulaire : Accueil des étudiants internationaux (DGESIP, 17/08/2020)
• Questions-réponses sur les visas et le séjour des étudiants internationaux (24/07/2020)
• Flyers étudiants internatioaux FR-EN-ES (Campus France)
• Circulaire : précisions concernant la délivrance des visas et l'accès au territoire (DGESIP, 7/07/2020)
• Recommandation du Conseil de l'UE concernant la restriction temporaire des déplacements non essentiels vers l'UE et la possible levée de cette restriction (Conseil de l'UE, 30/06/2020)
• Communiqué : réouverture progressive des frontières (MEAE / ministère de l’Intérieur, 12/06/2020)
• Recommandations en matière de paiement à distance des droits d’inscription et de la CVEC (MESRI, 09/06/2020)
• Circulaire : Premières orientations pour l’accueil des étudiants internationaux pour la prochaine rentrée universitaire (DGESIP, 09/06/2020)
• Circulaire : Adaptation du calendrier et des procédures d'organisation des tests de langue française (DGESIP,  28/05/2020)
• Communiqué : Restrictions de circulation et mise en place de mesures sanitaires aux frontières (MEAE, 22/05/2020)
• Convention de subvention Erasmus + : Procédure de déclaration de cas de force majeur (Pénélope +, 04/2020)
• Communiqué : Recensement des étudiants ultra-marins (ministère des Outre-Mer, 20/04/2020)
• Page d'informations au porteurs de projets et personnes en mobilité Erasmus + (Agence Erasmus +, 03/04/2020)
• FAQ (en anglais) relative à l'impact du Covid-19 sur le programme Erasmus + (Commission européenne)
• Bulletin international du MESRI : édition spéciale Covid-19 (MESRI, 30/03/2020)
• Page d'information à l'attention des organismes candidats et bénéficiaires du programme Erasmus + (Agence Erasmus +, 16/03/2020)
• Message aux Français à l'étranger (ministère de l'Europe et des affaires étrangères, 16/03/2020)
• Communiqué : Mesures prises à destination des étudiants (MESRI, 19/03/20)
• Note diplomatique : Attitude à tenir vis-à-vis des étudiants français et des volontaires du service civique à l'étranger (ministère de l'Europe et des affaires étrangère, 19/03/2020)
• Fiche relative à la situation des étudiants en mobilité à l'étranger (MESRI, 20/03/2020)
• Sphère Whaller : Accueil des étudiants étrangers (MESRI) 

Stages

• Communiqué : Les CFA et CFC pourront de nouveaux accueillir leurs apprentis et stagiaires à compter du 11 mai (Gouvernement, 7/05/2020)
• Plan de continuité pédagogique - Fiche 8 : Stages (mise à jour le 19/05/2020)
• FAQ Stages et césures (DGESIP, 15/04/2020)
• Communiqué : Nouvelles mesures pour répondre aux besoins matériels et quotidiens les plus urgents des étudiants (MESRI, 31/03/2020)
• Communiqué : Une mobilisation de tous pour que l'activité de formation soit maintenue (ministère du Travail, 17/03/2020)
• Modèle de convention de stage réalisé au domicile du stagiaire ou dans un tiers-lieu 
• Modèle d'avenant à une convention de stage FR
• Modèle d'avenant à une convention de stage EN  

Concours

• Surveillance des examens en ligne : les rappels et conseils de la CNIL (CNIL, 20/05/2020)
• Protocole sanitaire pour l'organisation d'examens et concours (MESRI, 18/05/2020)
• Lettre de la ministre : Organisation de la fin de l'année dans l'enseignement supérieur (MESRI, 20/04/2020)
• Communiqué : Calendrier des concours des grandes écoles (MESRI, 17/04/2020). Plus d'informations ici.
• Ordonnance n°2020-351 relative à l'organisation des examens et concours pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de Covid-19 (Gouvernement, 27/03/2020)
• Communiqué : Aménagement du calendrier des concours universitaires des filières en santé (MESRI, 26/03/2020)
• FAQ Parcoursup - Infomation aux candidats  (Parcoursup, 25/03/2020)
• Organisation des épreuves écrites de sélection dans le cadre de la procédure Parcoursup 2020 (MESRI, 23/03/2020)
• Organisation des épreuves orales ou entretiens de sélection dans le cadre de la procédure Parcoursup 2020 (MESRI, 23/03/2020)
• Organisation des épreuves écrites et orales de sélection dans le cadre de la procédure Parcoursup 2020 (MESRI, 23/03/2020)
• Communiqué : Aménagement des calendriers des concours et des examens nationaux (Gouvernement, 24/03/2020)
• Communiqué : Deux semaines supplémentaires pour déposer les dossiers de candidatures aux concours d'enseignants-chercheurs (MESRI, 25/03/2020)
• Projet de décret fixant les conditions de recours à la visioconférence pour l'organisation des concours des chargés de recherche et des directeurs de recherche d'établissements publics scientifiques et technologiques et des enseignants-chercheurs des établissements supérieurs (MESRI, 23/03/2020)

Bourses et aides

• Plan de continuité pédagogique (DGESIP, mise à jour le 19/05/2020)
  • Fiche 11 : Maintien du droit à la bourse sur critères sociaux
  • Fiche 12 : Droit à la bourse Erasmus +
  • Fiche 13 : Maintien du bénéfice de l'aide à la mobilité internationale (mise à jour le 19/05/2020)
• Communiqué : Prolongement des bourses sur critères sociaux pour le mois de juillet (MESRI, 5/06/2020)
• Communiqué : Précision sur l'aide exceptionnelle aux étudiants (MESRI, 5/05/2020)
• Communiqué : Prolongation des thèses, contrats doctoraux et post-doctoraux impactés par la crise sanitaire (MESRI, 23/04/2020)
• Courrier de Frédérique Vidal au CNOUS : Décision de dispense des loyers en résidence universitaire (MESRI, 09/04/2020)
• Communiqué : Nouvelles mesures pour répondre aux besoins matériels et quotidiens les plus urgents des étudiants (MESRI, 31/03/2020)

Handicap

• FAQ de déconfinement relative au handicap (Secrétariat d'Etat chargé des personnes handicapées, mise à jour le 12/06/2020)
• Plateforme d'entraide www.entraide-handicap-fedeeh.org (FEDEEH)
• Carte Handi-U : appel à bénévoles (MESRI) 
• FAQ relative au handicap (Secrétariat d'Etat chargé des personnes handicapées, 30/04/2020)
• Fiches d'information adaptées aux personnes vulnérables (Santé publique France, 31/03/2020)
• Plateforme de ressources "Cap école inclusive" (réseau Canopé)
• Page Eduscol : Ressources pédagogiques pour les élèves à besoins éducatifs particuliers (ministère de l'Education nationale et de la jeunesse) 
• Conseil pour les personnes autistes adultes pendant le confinement (Groupement national centre ressources autisme, 03/2020)
• Service dédié au soutien des personnes autistes isolées (Groupement national centre ressources autisme)

Vie étudiante

• Recommandations en matière de paiement à distance des droits d’inscription et de la CVEC (MESRI, 09/06/2020)
• Communiqué : Prolongement des bourses sur critères sociaux pour le mois de juillet (MESRI, 5/06/2020)
• Courrier de Frédérique Vidal aux étudiants et étudiantes (MESRI, 15/05/2020)
• Communiqué : Précision sur l'aide exceptionnelle aux étudiants (MESRI, 5/05/2020)
• Communiqué : Accompagnement social des étudiants ultra-marins (ministère des Outre-Mer, 20/04/2020)
• Courrier de Frédérique Vidal au CNOUS : Décision de dispense des loyers en résidence universitaire (MESRI, 09/04/2020)
• Communiqué : Nouvelles mesures pour répondre aux besoins matériels et quotidiens les plus urgents des étudiants (MESRI, 31/03/2020)
• Fiche action : Suivi sanitaire des étudiants logés en résidence universitaire (MESRI, 27/03/2020)
• Communiqué : Mesures prises à destination des étudiants (MESRI, 19/03/20)
• FAQ pour les étudiants : Crous, études, concours, services... (etudiant.gouv.fr, 24/03/20)

Gouvernance et ressources humaines

• Protocole national pourassurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face au Covid-19 (ministère du Travail, 31/08/2020)
• continuité pédagogique (DGESIP, mise à jour le 19/05/2020)
  • Fiche 14 : Gouvernance des universités 
  • Fiche 15 : Comités de sélection et jurys de thèse (mise à jour le 25/05/2020)
  • Fiche 16 : Jurys de VAE
  • Fiche 17 : Campagne d'avancement de grade
  • Fiche 18 : Délais et procédures en période de crise Covid-19
  • Fiche 19 : Procédures disciplinaires pendant la période d'urgence sanitaire (mise à jour le 25/05/2020)
• Circulaire relative à la prolongation des contrats doctoraux, certains contrats d'ATER et contrats de recherche affectés par le Covid-19 (MESRI, 26/06/2020)
• Circulaire : Orientations pour les opérateurs MESRI relatives à la préparation de la rentrée universitaire 2020 (MESRI, 11/06/2020)
• Recommandations en matière de paiement à distance des droits d’inscription et de la CVEC (MESRI, 09/06/2020)
• Lettre de Frédérique Vidal aux personnels de l'ESRI (MESRI, 13/05/2020)
• Décret n°2020-521 définissant les critères permettant d'identifier les salariés vulnérables et pouvant être placés en activité partielle (5/05/2020)
• Circulaire : Préparation du déconfinement dans les établissements relevant du MESRI (MESRI, 5/05/2020)
• FAQ administrative (MESRI, mise à jour le 28/05/2020)
• Communiqué : Prolongation des thèses, contrats doctoraux et post-doctoraux impactés par la crise sanitaire (MESRI, 23/04/2020)
• Lettre de la ministre : Organisation de la fin de l'année dans l'enseignement supérieur (MESRI, 20/04/2020)
• FAQ Procédures de recrutement pendant la crise sanitaire (Direction générale des ressources humaines, 20/04/2020)
• Interprétation et explication de l'ordonnance n°2020-347 du 27 mars 2020 (Direction des affaires juridiques, 04/2020)
• FAQ relative aux conséquences de la crise sanitaire sur la commande publique (ministère de l'Economie et des finances, 04/2020)
• Courrier de la ministre Frédérique Vidal aux présidents d'université et chefs d'établissements (MESRI, 30/03/2020)
• Dispositif exceptionnel d'activité partielle (ministère du Travail, 29/03/2020)
• Ordonnance n°2020-346 portant mesures d'urgence en matière d'activité partielle (Gouvernement, 28/03/2020)
• Ordonnance n°2020-347 adaptant le droit applicable au fonctionnement des établissements publics et des instances collégiales administrative pendant l'état d'urgence sanitaire (MESRI, 27/03/2020)
• Lettre du président du Hcéres relative aux nouvelles modalités de dépôt des dossiers d'évaluation de la vague B (Hcéres, 27/03/2020)
• Circulaire relative aux modalités de report des élections universitaires et de prolongation des mandats des chefs d'établissements et des membres des conseils (MESRI, 24/03/2020)
• Note relatives aux congés (Direction générale de l'administration et de la fonction publique, 03/2020)

Communication

• Kit de communication Covid-19 (3/09/2020, Santé Publique France)
• Flyers étudiants internatioaux FR-EN-ES (Campus France)
• Ressources vidéo "Bien utiliser son masque" (Santé publique France, 29/06/2020)
• Outils de prévention destinés aux professionnels de santé et au grand public (Santé publique France, mise à jour le 25/05/2020)
• Kit de communication relatif au Covid-19 (MESRI, 20/03/2020)
• Fiches d'information adaptées aux personnes vulnérables (Santé publique France, 31/03/2020)

Divers

• Comité CARE : Appel à propositions (MESRI, 04/2020)
• Formulaire de recensement des intiatives (DGESIP)
• Foire aux questions Covid-19 (MESRI, 18/03/2020)
• Mesures de lutte contre le coronavirus (MESRI, 15/03/2020)
• FAQ Questions pour les différents types de masques (Gouvernement)
• Sphère Whaller Covid-19